Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MYSEAT
MySeat, SAS

Numéro de dépôt :
3975337
Date de dépôt :
17/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2023
MYSEAT de MySeat

Présentation de la marque MYSEAT

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MySeat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MYSEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MySeat domicilié(e) Essec Venture, Avenue Bernard Hirsch - 95021 - Cergy-Pontoise Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 804 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MySeat, Mme. Sophie Molina domicilié(e) Essec Venture, Avenue Bernard Hirsch - 95021 - Cergy-Pontoise Cedex - France.

La marque MYSEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MYSEAT est expirée depuis le 17 janvier 2023.

MySeat a également déposé les autres marques suivantes : Senseative


MySeat, SAS - Essec Venture, Avenue Bernard Hirsch - 95021 - Cergy-Pontoise Cedex - France - SIREN 537804882


MySeat, Mme. Sophie Molina - Essec Venture, Avenue Bernard Hirsch - 95021 - Cergy-Pontoise Cedex - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; sièges ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité.